Permis de construire Logement N° 0385431510028

Permis de construire n° 0385431510028 à Vézeronce-Curtin pour 310 m² de logement, 320 Chemin De Lordan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2015

Dossier PC n° 0385431510028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 novembre 2015 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385431510028 porte sur un projet situé 320 Chemin De Lordan.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 310 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 959 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 5 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3, 2 T4 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A117, 0A115, 0A114. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2015

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

3 959 m²

Surface existante avant

710 m²

Surface créée

310 m²

Surface totale après

710 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/11/2015
3
Chantier (DOC)
01/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A117 0A115 0A114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 400 m² 0 m² 310 m² 0 m² 0 m² 310 m² 710 m²
Locaux 310 m² 0 m² 0 m² 0 m² 310 m² -310 m² 0 m²
Total 710 m² 0 m² 310 m² 0 m² 310 m² 0 m² 710 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 2 1 - 5
- - 40,0 % 40,0 % 20,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZERONCE CURTIN (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385431510028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 5 logements en individuel, pour 310 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 959 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 320 Chemin De Lordan, à Vézeronce-Curtin (38510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 novembre 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T3, 2 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385431510028, déposé en mairie de Vézeronce-Curtin.

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