Permis de construire Logement N° 0385431510026

Permis de construire n° 0385431510026 à Vézeronce-Curtin pour 276 m² de logement, 341 Chemin Du Poirier Roya

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 7 novembre 2015

Dossier PC n° 0385431510026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385431510026 a fait l'objet d'une décision le 7 novembre 2015 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 341 Chemin Du Poirier Roya.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 276 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 832 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 4 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D156, 0D1288, 0D1292. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

07/11/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 832 m²

Surface existante avant

324 m²

Surface créée

276 m²

Variation nette

-48 m²

Surface totale après

276 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

7 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D156 0D1288 0D1292

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Locaux 324 m² 0 m² 0 m² 48 m² 276 m² -324 m² 0 m²
Total 324 m² 0 m² 276 m² 48 m² 276 m² -48 m² 276 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 1 - - 4
- - 75,0 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PASSINS (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385431510026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 7 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 4 logements en individuel, pour 276 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 832 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 341 Chemin Du Poirier Roya, à Vézeronce-Curtin (38510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 7 novembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385431510026, déposé en mairie de Vézeronce-Curtin.

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