Permis de construire Logement N° 0385371410002

Permis de construire n° 0385371410002 à La Verpillière pour 202 m² de logement, 339 Rue Du Danet

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2014

Dossier PC n° 0385371410002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Verpillière (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385371410002 a été délivré le 28 avril 2014, pour un projet situé 339 Rue Du Danet.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 414 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS40. Ce dossier fait partie des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Verpillière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 414 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

302 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

28 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2014

Achèvement (DAACT)

10/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
10/01/2016
Autorisation
28/04/2014
Chantier (DOC)
29/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2016

Localisation du projet à La Verpillière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Verpillière Code postal 38290 Identifiant INSEE 38537
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 302 m²
Total 100 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 302 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALUIRE ET CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385371410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38537 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 avril 2014
Date de dépôt 10/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 414 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 339 Rue Du Danet, à La Verpillière (38290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 avril 2014, ouverture de chantier le 29 novembre 2014, achèvement déclaré le 10 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385371410002, déposé en mairie de La Verpillière.

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