Permis de construire Logement N° 0385362510010

Permis de construire n° 0385362510010 à Vernioz pour 146 m² de logement, chemin du Grand Chene

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2025

Dossier PC n° 0385362510010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385362510010, délivré le 13 novembre 2025 à Vernioz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin du Grand Chene.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 679 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle ZH 344, ZH 489. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, chemin du Grand Chene, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 164 permis de construire et déclarations préalables à Vernioz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

679 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/11/2025
2
Autorisation
13/11/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vernioz

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZH 344 ZH 489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vernioz Code postal 38150 Identifiant INSEE 38536
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 679 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONSTEROUX-MILIEU (38122)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385362510010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38536 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 novembre 2025
Date de dépôt 13/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZH 344, ZH 489 à Vernioz (38150)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin du Grand Chene à Vernioz (38150)

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