Permis de construire Logement N° 0385271520001

Permis de construire n° 0385271520001 à Vaujany pour 830 m² de logement, Route Du Rochas Le Rochas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2015

Dossier PC n° 0385271520001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route Du Rochas Le Rochas, le permis de construire n° 0385271520001 a été délivré le 18 mars 2015 à Vaujany (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 830 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 694 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 16 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 8 T2 et 8 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F199. Ce dossier s'inscrit parmi les 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaujany.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 694 m²

Surface créée

830 m²

Variation nette

+830 m²

Surface totale après

830 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
08/10/2015
Autorisation
18/03/2015
3
Chantier (DOC)
08/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaujany

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

F199

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Rochas

Territoires administratifs

Commune
Vaujany Code postal 38114 Identifiant INSEE 38527
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 830 m² 0 m² 0 m² 0 m² 830 m² 830 m²
Total 0 m² 830 m² 0 m² 0 m² 0 m² 830 m² 830 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements collectifs 16
Collectifs hors résidence 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 8 8 - - - 16
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE POUZIN (07250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385271520001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 mars 2015
Date de dépôt 08/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en collectif, pour 830 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 694 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route Du Rochas Le Rochas, à Vaujany (38114).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 mars 2015, ouverture de chantier le 8 septembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 8 T2 et 8 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385271520001, déposé en mairie de Vaujany.

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