Permis de construire Logement N° 0385271420006

Permis de construire n° 0385271420006 à Vaujany pour 2 580 m² de logement, Route Des Combes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2015

Dossier PC n° 0385271420006

Demandeur

LE DOMAINE DU PATRE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385271420006, délivré le 26 mars 2015 à Vaujany (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route Des Combes. Le dossier a été déposé par LE DOMAINE DU PATRE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 176 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 42 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 14 T2, 20 T3, 3 T4 et 4 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F404. L'ensemble des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaujany est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 176 m²

Surface créée

2 580 m²

Variation nette

+2 580 m²

Surface totale après

2 580 m²

Logements créés

42

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/02/2019. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

26 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2016

Achèvement (DAACT)

18/02/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
07/03/2016
Autorisation
26/03/2015
Chantier (DOC)
26/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
18/02/2019

Localisation du projet à Vaujany

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

F404

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaujany Code postal 38114 Identifiant INSEE 38527
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 42 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²
Total 0 m² 2 580 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 580 m² 2 580 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 42
Logements collectifs 42
Collectifs hors résidence 42

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 14 20 3 4 - 42
2,4 % 33,3 % 47,6 % 7,1 % 9,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE DOMAINE DU PATRE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
818313066
SIRET
81831306600016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LA TRONCHE (38700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385271420006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 mars 2015
Date de dépôt 07/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 42 logements en collectif, pour 2 580 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 176 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route Des Combes, à Vaujany (38114).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LE DOMAINE DU PATRE et accordé le 26 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 mars 2015, ouverture de chantier le 26 mai 2016, achèvement déclaré le 18 février 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 14 T2, 20 T3, 3 T4 et 4 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385271420006, déposé en mairie de Vaujany.

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