Permis de construire Logement N° 0385182020003

Permis de construire n° 0385182020003 à Valbonnais pour 149 m² de logement, Chemi De La Sauzerie Les Verneys

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PC n° 0385182020003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385182020003, délivré le 15 février 2021 à Valbonnais (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi De La Sauzerie Les Verneys.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 585 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO273. Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valbonnais sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

6 585 m²

Surface existante avant

431 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

580 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/03/2025. Le chantier a duré 3 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2021

Achèvement (DAACT)

02/03/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 9 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
02/03/2025
Autorisation
15/02/2021
Chantier (DOC)
05/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
02/03/2025

Localisation du projet à Valbonnais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Verneys

Territoires administratifs

Commune
Valbonnais Code postal 38740 Identifiant INSEE 38518
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Locaux 431 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 431 m²
Total 431 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 580 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALBONNAIS (38740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385182020003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38518 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 février 2021
Date de dépôt 02/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 585 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemi De La Sauzerie Les Verneys, à Valbonnais (38740).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 février 2021, ouverture de chantier le 5 mai 2021, achèvement déclaré le 2 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385182020003, déposé en mairie de Valbonnais.

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