Permis de construire Logement N° 0385152210005

Permis de construire n° 0385152210005 à Trept pour 72 m² de logement, Le Grand Cozance

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2022

Dossier PC n° 0385152210005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385152210005 a été délivré le 21 avril 2022, pour un projet situé Le Grand Cozance.

Le dossier décrit un projet de extension sans transformation, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 171 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0C193. Au total, 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trept sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

171 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2024.

Autorisation

21 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2023

Achèvement (DAACT)

10/11/2024

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
10/11/2024
Autorisation
21/04/2022
Chantier (DOC)
21/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2024

Localisation du projet à Trept

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385152210005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 avril 2022
Date de dépôt 10/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2024-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 171 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Grand Cozance, à Trept (38460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 avril 2022, ouverture de chantier le 21 février 2023, achèvement déclaré le 10 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385152210005, instruit par la commune de Trept.

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