Permis de construire n° 0385151320005 à Trept pour 395 m² de locaux, Chem De Cremieu La Gagne
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2013
Dossier PC n° 0385151320005
Demandeur
CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0385151320005 a été délivré le 15 mai 2013 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem De Cremieu La Gagne. Le demandeur déclaré est CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 674 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 395 m² en autres activités.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A2155. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trept est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Trept
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Gagne
Territoires administratifs
- Commune
- Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 820 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 1 215 m² |
| Total | 820 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 1 215 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 820 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 1 215 m² |
| dont Industrie | 820 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 1 215 m² |
| Total locaux | 820 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 1 215 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 383308939
- SIRET
- 38330893900032
- Code APE (NAF)
- 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 1991
- Localisation
- SAINT-SAVIN (38300)
Autres dossiers de CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385151320005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38515 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |