Permis de construire Logement N° 0385112320033

Permis de construire n° 0385112320033 au Touvet pour 139 m² de logement, Rte De Saint Hilaire

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 février 2024

Dossier PC n° 0385112320033

Demandeur

ISERE HABITAT

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte De Saint Hilaire, le permis de construire n° 0385112320033 a été délivré le 22 février 2024 au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est ISERE HABITAT.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 212 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK262. Au total, 188 permis de construire et déclarations préalables référencés au Touvet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

212 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
29/09/2025
Autorisation
22/02/2024
3
Chantier (DOC)
29/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Touvet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK262

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Accession sociale (hors PTZ) 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ISERE HABITAT

Voir les 70 autorisations
Catégorie
Coop
Catégorie juridique
Autre SA coopérative à conseil d'administration
SIREN
998318711
SIRET
99831871100061
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
1983
Localisation
ECHIROLLES (38130)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385112320033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 février 2024
Date de dépôt 29/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 212 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rte De Saint Hilaire, au Touvet (38660).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par ISERE HABITAT et accordé le 22 février 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 février 2024, ouverture de chantier le 29 septembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385112320033, déposé en mairie du Touvet.

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