Permis de construire Logement N° 0385042110017

Permis de construire n° 0385042110017 à Theys pour 133 m² de logement, 74

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2022

Dossier PC n° 0385042110017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 74, le permis de construire n° 0385042110017 a été délivré le 7 janvier 2022 à Theys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1059, B1060. Au total, 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theys sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 515 m²

Surface existante avant

40 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
09/01/2023
Autorisation
07/01/2022
3
Chantier (DOC)
09/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Theys

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1059 B1060

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Theys Code postal 38570 Identifiant INSEE 38504
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 40 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 173 m²
Total 40 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 173 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEYS (38570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385042110017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38504 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 janvier 2022
Date de dépôt 09/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 74, à Theys (38570).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 janvier 2022, ouverture de chantier le 9 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385042110017, déposé en mairie de Theys.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Theys

Autres types d'autorisations à Theys