Permis de construire n° 0385042110027 à Theys pour 110 m² de logement, Lieu-Dit Clos Des Gentons
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2022
Dossier PC n° 0385042110027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 janvier 2022 à Theys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385042110027 porte sur un projet situé Lieu-Dit Clos Des Gentons.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 475 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD258, AD208, AD170. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 167 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theys est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
20/08/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Theys
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Theys Code postal 38570 Identifiant INSEE 38504
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385042110027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38504 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |