Permis de construire Logement N° 0384891920002

Permis de construire n° 0384891920002 à Siévoz pour 76 m² de logement, 36 Impasse De La Cure

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2020

Dossier PC n° 0384891920002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Siévoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384891920002 a été délivré le 2 mars 2020, pour un projet situé 36 Impasse De La Cure.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Le dossier mentionne 1 logement démoli et 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D702. Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Siévoz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface existante avant

50 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+26 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/05/2025. Le chantier a duré 4 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/08/2020

Achèvement (DAACT)

23/05/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

4 ans 9 mois

Délai total

5 ans 2 mois

Dépôt
23/05/2025
Autorisation
02/03/2020
Chantier (DOC)
07/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
23/05/2025

Localisation du projet à Siévoz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D702

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Siévoz Code postal 38350 Identifiant INSEE 38489
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 50 m² 76 m² 0 m² 50 m² 0 m² 26 m² 76 m²
Total 50 m² 76 m² 0 m² 50 m² 0 m² 26 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIEVOZ (38350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384891920002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38489 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 mars 2020
Date de dépôt 23/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 36 Impasse De La Cure, à Siévoz (38350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mars 2020, ouverture de chantier le 7 août 2020, achèvement déclaré le 23 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384891920002, déposé en mairie de Siévoz.

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