Permis de construire Logement N° 0384852010008

Permis de construire n° 0384852010008 à Seyssinet-Pariset pour 285 m² de logement, 30 Route De Saint Nizier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2021

Dossier PC n° 0384852010008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384852010008 a été délivré le 16 avril 2021 à Seyssinet-Pariset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 30 Route De Saint Nizier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 285 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 938 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL112, AL113. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 148 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seyssinet-Pariset.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 938 m²

Surface créée

285 m²

Variation nette

+285 m²

Surface totale après

285 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/11/2025.

Autorisation

16 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

21/11/2025

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/04/2021
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
21/11/2025

Localisation du projet à Seyssinet-Pariset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL112 AL113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seyssinet-Pariset Code postal 38170 Identifiant INSEE 38485
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 285 m² 0 m² 0 m² 0 m² 285 m² 285 m²
Total 0 m² 285 m² 0 m² 0 m² 0 m² 285 m² 285 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384852010008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38485 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 285 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 938 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 30 Route De Saint Nizier, à Seyssinet-Pariset (38170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 avril 2021, achèvement déclaré le 21 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384852010008, déposé en mairie de Seyssinet-Pariset.

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