Permis de construire à Saint-Vérand pour 91 m² de logement - Le Village Village Et Cascade
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 août 2022
Dossier PC n° 0384632220006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0384632220006, délivré le 23 août 2022 à Saint-Vérand (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Village Village Et Cascade, Saint-Vérand (38160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 181 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D1028, 0D576.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2023.
Autorisation
23 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
23/12/2022
Achèvement (DAACT)
25/09/2023
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
9 mois 2 jours
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Saint-Vérand
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Village Et Cascade
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Vérand Code postal 38160 Identifiant INSEE 38463
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-VERAND (38160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384632220006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 23 août 2022 |
| Date de dépôt | 25/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |