Permis de construire Locaux N° 0384551510001

Permis de construire n° 0384551510001 à Saint-Savin pour 90 m² de locaux, 615 Chemi Des Vagues

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2015

Dossier PC n° 0384551510001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Savin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384551510001 a été délivré le 23 mars 2015, pour un projet situé 615 Chemi Des Vagues.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 320 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B2237, B2391, B2393. Ce dossier est l'un des 280 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Savin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 320 m²

Surface existante avant

1 254 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

1 344 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2015. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

23 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2015

Achèvement (DAACT)

28/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
04/05/2015
Autorisation
23/03/2015
Chantier (DOC)
04/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2015

Localisation du projet à Saint-Savin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B2237 B2391 B2393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Savin Code postal 38300 Identifiant INSEE 38455
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 254 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 1 344 m²
Total 1 254 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 1 344 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 254 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 1 344 m²
dont Industrie 1 254 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 1 344 m²
Total locaux 1 254 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 1 344 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRANGUES (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384551510001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38455 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 mars 2015
Date de dépôt 04/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 320 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 615 Chemi Des Vagues, à Saint-Savin (38300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 mars 2015, ouverture de chantier le 4 mai 2015, achèvement déclaré le 28 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384551510001, déposé en mairie de Saint-Savin.

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