Permis de construire Logement N° 0384491910017

Permis de construire n° 0384491910017 à Saint-Quentin-Fallavier pour 111 m² de logement, 5 rue des Alouettes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2020

Dossier PC n° 0384491910017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384491910017, délivré le 19 février 2020 à Saint-Quentin-Fallavier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 5 rue des Alouettes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le programme représente 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/01/2021, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CX 36. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Alouettes, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 275 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Quentin-Fallavier référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/12/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2021

Achèvement (DAACT)

24/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
24/12/2021
Autorisation
19/02/2020
Chantier (DOC)
21/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/12/2021

Localisation du projet à Saint-Quentin-Fallavier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CX 36

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Quentin-Fallavier Code postal 38070 Identifiant INSEE 38449
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST QUENTIN FALLAVIER

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384491910017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 février 2020
Date de dépôt 24/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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