Permis de construire n° 0384311610016 à Saint-Nazaire-les-Eymes pour 133 m² de logement, 207 Che Du Piat
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2016
Dossier PC n° 0384311610016
Demandeur
L & L ARCHITECTURE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384311610016 a été délivré le 23 septembre 2016 à Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 207 Che Du Piat. Le projet est porté par L & L ARCHITECTURE.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH228. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nazaire-les-Eymes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/09/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Saint-Nazaire-les-Eymes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nazaire-les-Eymes Code postal 38330 Identifiant INSEE 38431
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
L & L ARCHITECTURE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 503348112
- SIRET
- 50334811200023
- Code APE (NAF)
- 71.11Z - Activités d'architecture
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 2007
- Localisation
- SAINT MARTIN D'HERES (38400)
Autres dossiers de L & L ARCHITECTURE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384311610016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38431 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |