Permis de construire Logement N° 0384311610012

Permis de construire n° 0384311610012 à Saint-Nazaire-les-Eymes pour 119 m² de logement, 824 Rte De Chambery Rn 90

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2016

Dossier PC n° 0384311610012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384311610012 a été délivré le 18 juillet 2016 à Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 824 Rte De Chambery Rn 90.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 443 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB175. Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nazaire-les-Eymes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

443 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2018. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/01/2017

Achèvement (DAACT)

12/01/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
12/01/2018
Autorisation
18/07/2016
Chantier (DOC)
24/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2018

Localisation du projet à Saint-Nazaire-les-Eymes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Nazaire-les-Eymes Code postal 38330 Identifiant INSEE 38431
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST ISMIER (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384311610012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38431 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 juillet 2016
Date de dépôt 12/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 443 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 824 Rte De Chambery Rn 90, à Saint-Nazaire-les-Eymes (38330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 juillet 2016, ouverture de chantier le 24 janvier 2017, achèvement déclaré le 12 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384311610012, déposé en mairie de Saint-Nazaire-les-Eymes.

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