Permis de construire Logement N° 0384162410002

Permis de construire n° 0384162410002 à Saint-Marcellin pour 138 m² de logement, Impasse Des Heli Les Ouilleres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2024

Dossier PC n° 0384162410002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Impasse Des Heli Les Ouilleres, le permis de construire n° 0384162410002 a été délivré le 2 mai 2024 à Saint-Marcellin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 674 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD780. Au total, 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Marcellin sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

674 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/10/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2024

Achèvement (DAACT)

03/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
03/10/2025
Autorisation
02/05/2024
Chantier (DOC)
03/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
03/10/2025

Localisation du projet à Saint-Marcellin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD780

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Ouilleres

Territoires administratifs

Commune
Saint-Marcellin Code postal 38160 Identifiant INSEE 38416
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARCELLIN (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384162410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 mai 2024
Date de dépôt 03/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 674 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Impasse Des Heli Les Ouilleres, à Saint-Marcellin (38160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 mai 2024, ouverture de chantier le 3 octobre 2024, achèvement déclaré le 3 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384162410002, déposé en mairie de Saint-Marcellin.

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