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Permis de construire Logement N° 0383982310006

Permis de construire n° 0383982310006 à Saint-Jean-d'Avelanne pour 190 m² de logement, Impasse Parmezieres

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 824 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Impasse Parmezieres, à Saint-Jean-d'Avelanne (38480).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SEIMO INVESTISSEMENT et accordé le 7 décembre 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 décembre 2023, ouverture de chantier le 25 novembre 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383982310006, déposé en mairie de Saint-Jean-d'Avelanne.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2023

Dossier PC n° 0383982310006

Demandeur

SEIMO INVESTISSEMENT

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Jean-d'Avelanne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383982310006 a été délivré le 7 décembre 2023, pour un projet situé Impasse Parmezieres. Le demandeur déclaré est SEIMO INVESTISSEMENT.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 824 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1131, B1133, B1134. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-d'Avelanne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

19 824 m²

Surface existante avant

333 m²

Surface créée

190 m²

Variation nette

+190 m²

Surface totale après

523 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/12/2023

Chantier (DOC)

25/11/2024

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Jean-d'Avelanne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1131 B1133 B1134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Jean-d'Avelanne Code postal 38480 Identifiant INSEE 38398
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	333 m²	190 m²	0 m²	0 m²	0 m²	190 m²	523 m²
Total	333 m²	190 m²	0 m²	0 m²	0 m²	190 m²	523 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	-	2	-	2
-	-	-	-	100,0 %	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SEIMO INVESTISSEMENT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 814653705
SIRET: 81465370500016
Code APE (NAF): 64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2015
Localisation: PRESSINS (38480)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0383982310006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38398 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	7 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 824 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Impasse Parmezieres, à Saint-Jean-d'Avelanne (38480).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par SEIMO INVESTISSEMENT et accordé le 7 décembre 2023.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 décembre 2023, ouverture de chantier le 25 novembre 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383982310006, déposé en mairie de Saint-Jean-d'Avelanne.

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