Permis de construire Logement N° 0383972110033

Permis de construire n° 0383972110033 à Saint-Ismier pour 168 m² de logement, 771 Ch Du Rozat

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2022

Dossier PC n° 0383972110033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383972110033 a été délivré le 19 janvier 2022 à Saint-Ismier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 771 Ch Du Rozat.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 296 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK116. L'ensemble des 261 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Ismier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/01/2022

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

296 m²

Surface existante avant

168 m²

Surface créée

168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2022

Achèvement (DAACT)

05/05/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
05/05/2023
Autorisation
19/01/2022
Chantier (DOC)
19/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2023

Localisation du projet à Saint-Ismier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ismier Code postal 38330 Identifiant INSEE 38397
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Locaux 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² -168 m² 0 m²
Total 168 m² 0 m² 168 m² 0 m² 168 m² 0 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BIVIERS (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383972110033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38397 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 janvier 2022
Date de dépôt 05/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 296 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 771 Ch Du Rozat, à Saint-Ismier (38330).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 janvier 2022, ouverture de chantier le 19 juin 2022, achèvement déclaré le 5 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383972110033, déposé en mairie de Saint-Ismier.

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