Permis de construire Logement N° 0383942500011

Permis de construire à Saint-Hilaire-du-Rosier pour 94 m² de logement - Route De Saint Lattier La Gare

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2025

Dossier PC n° 0383942500011

Demandeur

SCI RODRIGUES

Cette page présente le permis de construire n° 0383942500011, délivré le 8 septembre 2025 à Saint-Hilaire-du-Rosier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Saint Lattier La Gare, Saint-Hilaire-du-Rosier (38840). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI RODRIGUES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 649 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0E812, 0E127.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 649 m²

Surface existante avant

499 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

593 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
08/09/2025
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Hilaire-du-Rosier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E812 0E127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Gare

Territoire administratif

Commune
Saint-Hilaire-du-Rosier Code postal 38840 Identifiant INSEE 38394
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 499 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 593 m²
Total 499 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 593 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI RODRIGUES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
338590227
SIRET
33859022700033
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
LA SONE (38840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383942500011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38394 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 649 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Saint Lattier La Gare, Saint-Hilaire-du-Rosier (38840).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI RODRIGUES et accordé le 8 septembre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383942500011, instruit par la commune de Saint-Hilaire-du-Rosier.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-du-Rosier

Autres types d'autorisations à Saint-Hilaire-du-Rosier