Permis de construire Logement N° 0383632310001

Permis de construire à Saint-Barthélemy pour 2 457 m² de logement - 595 Route De Grenoble

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2023

Dossier PC n° 0383632310001

Demandeur

SCCV LA STELLA

Cette page présente le permis de construire n° 0383632310001, délivré le 17 mai 2023 à Saint-Barthélemy (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 595 Route De Grenoble, Saint-Barthélemy (38270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCCV LA STELLA. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 457 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 066 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 33 logements, dont 15 individuels et 18 collectifs. La répartition par taille comprend 10 T2, 10 T3, 11 T4, 2 T5. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB274, ZB86, ZB87.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 066 m²

Surface créée

2 457 m²

Variation nette

+2 457 m²

Surface totale après

2 457 m²

Logements créés

33

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
17/05/2023
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Barthélemy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB274 ZB86 ZB87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Saint-Barthélemy Code postal 38270 Identifiant INSEE 38363
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 33 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 457 m² 2 457 m²
Total 0 m² 2 457 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 457 m² 2 457 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 33
Logements individuels 15
Logements collectifs 18
Individuels groupés 15
Collectifs hors résidence 18

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 10 10 11 2 - 33
- 30,3 % 30,3 % 33,3 % 6,1 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV LA STELLA

Voir les 5 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
913779294
SIRET
91377929400010
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
LA COTE ST ANDRE (38260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383632310001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38363 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2024-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 33 logements (15 individuels, 18 collectifs), pour 2 457 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 066 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 595 Route De Grenoble, Saint-Barthélemy (38270).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCCV LA STELLA et accordé le 17 mai 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 17 mai 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T2, 10 T3, 11 T4, 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383632310001, instruit par la commune de Saint-Barthélemy.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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