Permis de construire Logement N° 0383492410004

Permis de construire n° 0383492410004 à Sablons pour 95 m² de logement, rue du Dauphine

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2024

Dossier PC n° 0383492410004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 juin 2024 à Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383492410004 porte sur un projet situé rue du Dauphine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 674 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 565, ZB 737. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, rue du Dauphine, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 149 permis de construire et déclarations préalables à Sablons, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 674 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juin 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
18/06/2024
2
Autorisation
18/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sablons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 565 ZB 737

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 674 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SABLONS (38550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383492410004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 juin 2024
Date de dépôt 18/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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