Permis de construire Logement N° 0383491810004

Permis de construire n° 0383491810004 à Sablons pour 129 m² de logement, rue du Dauphine

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 17 septembre 2018

Dossier PC n° 0383491810004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383491810004 a fait l'objet d'une décision le 17 septembre 2018 à Sablons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse rue du Dauphine.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La maison était un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 620 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 4, AL 5, AL 6. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Dauphine, la base recense 13 autres dossiers depuis 2018. Ce dossier fait partie des 149 permis de construire et déclarations préalables à Sablons référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

17/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 620 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

17 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Sablons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL 4 AL 5 AL 6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sablons Code postal 38550 Identifiant INSEE 38349
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison devait compter 3 niveaux. La maison devait se situer sur un terrain de 3 620 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 129 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SABLONS (38550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383491810004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date de décision 17 septembre 2018
Date de dépôt 17/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AL 4, AL 5, AL 6 à Sablons (38550)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, rue du Dauphine à Sablons (38550)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sablons

Autres types d'autorisations à Sablons