Permis de construire n° 0383401710025 aux Roches-de-Condrieu pour 90 m² de logement, rue Frederic Mistral Lotissement O Naturel N_11
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2018
Dossier PC n° 0383401710025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383401710025 a été délivré le 23 janvier 2018 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue Frederic Mistral Lotissement O Naturel N_11.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 409 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 12/11/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/04/2018, soit 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 648, AB 687. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, rue Frederic Mistral, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/11/2018. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
23/04/2018
Achèvement (DAACT)
12/11/2018
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement O Naturel N_11
Territoires administratifs
- Commune
- Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 409 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON 3EME (69003)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383401710025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38340 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 12/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Frederic Mistral aux Roches-de-Condrieu (38370)
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