Le permis de construire n° 0383372310010 a été délivré le 27 juillet 2023 à Rives (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 280 chemin des Frenes.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 12 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 7 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 en Isère, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AW 187, AW 185, AW 175. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin des Frenes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables à Rives référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

12 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

12 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rives

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW 187 AW 185 AW 175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rives Code postal 38140 Identifiant INSEE 38337
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 12 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²	12 m²
Total	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²	12 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Agricole et forestier	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²	12 m²
Total locaux	0 m²	12 m²	0 m²	0 m²	0 m²	12 m²	12 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: RÉAUMONT (38140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0383372310010
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38337 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	27 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur les parcelles AW 187, AW 185, AW 175 à Rives (38140)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°03833724X0001 Locaux Autorisé

280 chemin des Frenes

Parcelles AW 175, AW 185, AW 187 à Rives (38140)

Nouvelle construction

09/04/2024 72 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, chemin des Frenes à Rives (38140)

L’autre dossier recensé chemin des Frenes depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03833724X0001 Locaux Autorisé

280 chemin des Frenes

Rives (38140)

Nouvelle construction

09/04/2024 72 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rives

PC n°0383372310004 Logement Terminé

route de Bois Vert

Rives (38140)

Extension sans transformation

15 mai 2023 123 m² SDP LE 33

PC n°0383372310005 Logement Autorisé

rue de la Moyroude

Rives (38140)

Nouvelle construction

16 mai 2023 125 m² SDP DV INVESTIMMO

PC n°0383372310006 Locaux Terminé

151 rue Louis Neel

Rives (38140)

Extension sans transformation

12 juin 2023 362 m² SDP PGT & CO

PC n°0383372310007 Mixte Autorisé

rue Alfred Buttin

Rives (38140)

Nouvelle construction

16 août 2023 4 934 m² SDP SNC IP1R

PC n°0383372310009 Logement Autorisé

chemin de la Croix Saint Roch

Rives (38140)

Nouvelle construction

28 août 2023 176 m² SDP

PC n°0383372310008 Logement Autorisé

rue Alfred Buttin

Rives (38140)

Nouvelle construction

11 sept. 2023 1 922 m² SDP

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