Permis de construire Logement N° 0383372310004

Permis de construire n° 0383372310004 à Rives pour 123 m² de logement, route de Bois Vert

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2023

Dossier PC n° 0383372310004

Demandeur

LE 33

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383372310004, délivré le 15 mai 2023 à Rives (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route de Bois Vert. La demande émane du marchand de biens LE 33.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/09/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2024, soit 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 579. La voie, route de Bois Vert, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 181 permis de construire et déclarations préalables à Rives, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/09/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2024

Achèvement (DAACT)

13/09/2025

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
13/09/2025
Autorisation
15/05/2023
Chantier (DOC)
15/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
13/09/2025

Localisation du projet à Rives

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 579

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rives Code postal 38140 Identifiant INSEE 38337
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le dossier déclare une annexe : piscine.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens LE 33, une SAS basée à Réaumont. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2023.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
825208424
SIRET
82520842400010
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2017
Localisation
RÉAUMONT (38140)

Autres dossiers de LE 33

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383372310004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mai 2023
Date de dépôt 13/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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