À Rives (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383371910023 a été délivré le 11 février 2020, pour un projet situé route des Papeteries.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 299 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 027 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 137, AP 136, AP 135. La base compte un autre dossier pour la même voie, route des Papeteries, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 181 permis de construire et déclarations préalables à Rives, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 027 m²

Surface créée

299 m²

Variation nette

+299 m²

Surface totale après

299 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 février 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

11/02/2020

Autorisation

11/02/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Rives

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 137 AP 136 AP 135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Rives Code postal 38140 Identifiant INSEE 38337
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 027 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 299 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	299 m²	0 m²	0 m²	0 m²	299 m²	299 m²
Total	0 m²	299 m²	0 m²	0 m²	0 m²	299 m²	299 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: RIVES (38140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0383371910023
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38337 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	11 février 2020
Date de dépôt	11/02/2020
Dernière mise à jour (DPC)	02/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, route des Papeteries à Rives (38140)

L’autre dossier recensé route des Papeteries depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0383371610004 Logement Commencé

LOT 7 route des Papeteries

Rives (38140)

Nouvelle construction

12/04/2016 95 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rives

PC n°0383371910016 Logement Commencé

rue des Amours

Rives (38140)

Nouvelle construction

27 nov. 2019 3 020 m² SDP COGECO

PC n°0383371910018 Logement Autorisé

rue des Amours

Rives (38140)

Nouvelle construction

27 nov. 2019 2 199 m² SDP SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT

PC n°0383371910022 Locaux Commencé

route du Mollard Bourcier

Rives (38140)

Nouvelle construction

16 déc. 2019 1 118 m² SDP UNIXHOME

PC n°0383372010001 Logement Commencé

route des Forges

Rives (38140)

Nouvelle construction

04 juin 2020 141 m² SDP

PC n°0383372010002 Logement Autorisé

route de Bois Vert

Rives (38140)

Nouvelle construction

27 juil. 2020 107 m² SDP

PC n°0383372010003 Logement Commencé

route de Bois Vert

Rives (38140)

Nouvelle construction

07 sept. 2020 117 m² SDP

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