Permis de construire Logement N° 0383371810014

Permis de construire n° 0383371810014 à Rives pour 3 304 m² de logement, Le Hérisson

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2018

Dossier PC n° 0383371810014

Demandeur

GILLES TRIGNAT RESIDENCES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rives (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383371810014 a été délivré le 10 décembre 2018, pour un projet situé Le Hérisson. Le demandeur déclaré est GILLES TRIGNAT RESIDENCES.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 304 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 664 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 49 logements, exclusivement en collectif, dont 13 en locatif social. La répartition par taille comprend 2 T1, 9 T2, 26 T3 et 12 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AR33, AR34, AR823. Au total, 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rives sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 664 m²

Surface créée

3 304 m²

Variation nette

+3 304 m²

Surface totale après

3 304 m²

Logements créés

49

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/11/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
09/11/2020
Autorisation
10/12/2018
3
Chantier (DOC)
09/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rives

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR33 AR34 AR823

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Hérisson

Territoires administratifs

Commune
Rives Code postal 38140 Identifiant INSEE 38337
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 49 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 304 m² 3 304 m²
Total 0 m² 3 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 304 m² 3 304 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 49
Logements collectifs 49
Collectifs hors résidence 49

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 9 26 12 - - 49
4,1 % 18,4 % 53,1 % 24,5 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 13

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GILLES TRIGNAT RESIDENCES

Voir les 56 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
397947433
SIRET
39794743300025
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
1994
Localisation
LA TRONCHE (38700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383371810014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 décembre 2018
Date de dépôt 09/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 49 logements en collectif, pour 3 304 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 664 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Hérisson, à Rives (38140).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par GILLES TRIGNAT RESIDENCES et accordé le 10 décembre 2018.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 décembre 2018, ouverture de chantier le 9 novembre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 9 T2, 26 T3 et 12 T4, dont 13 en locatif social.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383371810014, déposé en mairie de Rives.

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