Permis de construire Logement N° 0383001610006

Permis de construire n° 0383001610006 à Penol pour 140 m² de logement, 81 d'Chemin du Trievoz

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2017

Dossier PC n° 0383001610006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 février 2017 à Penol (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383001610006 porte sur un projet situé 81 d'Chemin du Trievoz.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 001 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/05/2017, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 246. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin du Trievoz, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 50 permis de construire et déclarations préalables à Penol, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
23/05/2017
Autorisation
20/02/2017
3
Chantier (DOC)
23/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Penol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Penol Code postal 38260 Identifiant INSEE 38300
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 001 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTONNAY (38440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383001610006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 février 2017
Date de dépôt 23/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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