Le permis de construire n° 0382942310001 a été délivré le 15 avril 2023 à Panossas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin de la Deganiere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 624 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 1231. Sur la même voie, chemin de la Deganiere, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue recense 40 permis de construire et déclarations préalables à Panossas, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

624 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 avril 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/04/2023

Autorisation

15/04/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Panossas

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0C 1231. Au total, 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Panossas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 1231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Panossas Code postal 38460 Identifiant INSEE 38294
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 624 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	133 m²
Total	0 m²	133 m²	0 m²	0 m²	0 m²	133 m²	133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PANOSSAS (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0382942310001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38294 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	15 avril 2023
Date de dépôt	15/04/2023
Dernière mise à jour (DPC)	03/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, chemin de la Deganiere à Panossas (38460)

L’autre dossier recensé chemin de la Deganiere depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0382942110009 Logement Autorisé

LOTIS chemin de la Deganiere

Panossas (38460)

Nouvelle construction

19/04/2022 104 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Panossas

PC n°0382942110007 Logement Terminé

lotissement Chemin de l'Eglise Irigeois Sud

Panossas (38460)

Nouvelle construction

22 févr. 2022 88 m² SDP

PC n°0382942110008 Logement Commencé

120 chemin de la Raclette

Panossas (38460)

Nouvelle construction

17 mars 2022 99 m² SDP

PC n°0382942110009 Logement Autorisé

lotissement Chemin de la Deganiere

Panossas (38460)

Nouvelle construction

19 avr. 2022 104 m² SDP

DP n°0382942310007 Locaux Autorisé

0621 chemin de Chamagnieu

Panossas (38460)

Transformation sans extension

15 avr. 2023 22 m² SDP

PC n°0382942210005 Logement Terminé

0481 route de Bourgoin

Panossas (38460)

Nouvelle construction

28 sept. 2023 525 m² SDP

PC n°0382942410002 Logement Autorisé

0360 chemin de Serre Lot à ""Bon Repos""

Panossas (38460)

Nouvelle construction

18 déc. 2024 148 m² SDP