Permis de construire Logement N° 0382891520006

Permis de construire n° 0382891520006 à Oz pour 522 m² de logement, Hameau De L

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 février 2016

Dossier PC n° 0382891520006

Demandeur

OZASKI

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382891520006 a été délivré le 9 février 2016 à Oz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Hameau De L. La demande émane de OZASKI.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 522 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 4 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2013, 0A2012. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

545 m²

Surface existante avant

324 m²

Surface créée

522 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

522 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
09/02/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A2013 0A2012

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oz Code postal 38114 Identifiant INSEE 38289
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 62 m² 522 m² 0 m² 62 m² 0 m² 460 m² 522 m²
Locaux 262 m² 0 m² 0 m² 262 m² 0 m² -262 m² 0 m²
Total 324 m² 522 m² 0 m² 324 m² 0 m² 198 m² 522 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 4 - - 5
- - 20,0 % 80,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
810178194
SIRET
81017819400017
Code APE (NAF)
68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Année de création
2015
Localisation
POLIGNAC (43000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382891520006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38289 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en individuel, pour 522 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Hameau De L, à Oz (38114).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par OZASKI et accordé le 9 février 2016.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 février 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 4 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382891520006, déposé en mairie d'Oz.

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