Permis de construire Logement N° 0382881620004

Permis de construire n° 0382881620004 à Oytier-Saint-Oblas pour 121 m² de logement, Bertin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2016

Dossier PC n° 0382881620004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Oytier-Saint-Oblas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382881620004 a été délivré le 29 juillet 2016, pour un projet situé Bertin.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 017 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL57. Au total, 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oytier-Saint-Oblas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 017 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2020. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2017

Achèvement (DAACT)

03/08/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

4 ans

Dépôt
03/08/2020
Autorisation
29/07/2016
Chantier (DOC)
29/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
03/08/2020

Localisation du projet à Oytier-Saint-Oblas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oytier-Saint-Oblas Code postal 38780 Identifiant INSEE 38288
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SATOLAS ET BONCE (38290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382881620004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 juillet 2016
Date de dépôt 03/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 017 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Bertin, à Oytier-Saint-Oblas (38780).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 juillet 2016, ouverture de chantier le 29 novembre 2017, achèvement déclaré le 3 août 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382881620004, déposé en mairie d'Oytier-Saint-Oblas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Oytier-Saint-Oblas

Autres types d'autorisations à Oytier-Saint-Oblas