Permis de construire n° 0382611510015 à Morestel pour 87 m² de logement, Chemi Des Vignes - Les Grandes R Lot N_7 - Les Coteaux D'huizelet
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2015
Dossier PC n° 0382611510015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382611510015, délivré le 10 septembre 2015 à Morestel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi Des Vignes - Les Grandes R Lot N_7 - Les Coteaux D'huizelet.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC493, AC518. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 256 permis de construire et déclarations préalables référencés à Morestel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/04/2018. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2017
Achèvement (DAACT)
06/04/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
2 ans 6 mois
Localisation du projet à Morestel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_7 - Les Coteaux D'huizelet
Territoires administratifs
- Commune
- Morestel Code postal 38510 Identifiant INSEE 38261
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORBAS (69960)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382611510015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38261 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |