Permis de construire Logement N° 0382531220016

Permis de construire n° 0382531220016 aux Deux Alpes pour 153 m² de logement, Dessus La Chenal

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 février 2013

Dossier PC n° 0382531220016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 février 2013 aux Deux Alpes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382531220016 porte sur un projet situé Dessus La Chenal.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 311 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC237. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 278 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Deux Alpes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 311 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2014. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2013

Achèvement (DAACT)

15/01/2014

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
17/02/2013
Chantier (DOC)
05/05/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2014

Localisation du projet aux Deux Alpes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AC237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Dessus La Chenal

Territoires administratifs

Commune
Les Deux Alpes Code postal 38860 Identifiant INSEE 38253
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONT-DE-LANS (38860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382531220016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38253 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 17 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 311 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Dessus La Chenal, aux Deux Alpes (38860).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 février 2013, ouverture de chantier le 5 mai 2013, achèvement déclaré le 15 janvier 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382531220016, déposé en mairie des Deux Alpes.

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