Permis de construire n° 0382392010018 à Moirans pour 134 m² de logement, Route Dellorenzi
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 août 2020
Dossier PC n° 0382392010018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 août 2020 à Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382392010018 porte sur un projet situé Route Dellorenzi.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC608. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moirans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2023. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
11/01/2021
Achèvement (DAACT)
01/02/2023
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
2 ans
Délai total
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Moirans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUBLEVIE (38500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382392010018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |