Permis de construire Logement N° 0382152110032

Permis de construire n° 0382152110032 à Luzinay pour 89 m² de logement, 175 Route De Rozon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2022

Dossier PC n° 0382152110032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 juin 2022 à Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382152110032 porte sur un projet situé 175 Route De Rozon.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C1244. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. Au total, 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Luzinay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2024.

Autorisation

8 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/01/2023

Achèvement (DAACT)

01/03/2024

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
08/06/2022
Chantier (DOC)
08/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2024

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C1244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUZINAY (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382152110032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2024-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 175 Route De Rozon, à Luzinay (38200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 juin 2022, ouverture de chantier le 8 janvier 2023, achèvement déclaré le 1 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382152110032, instruit par la commune de Luzinay.

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