Permis de construire Logement N° 0382151910028

Permis de construire n° 0382151910028 à Luzinay pour 213 m² de logement, 214 Route Du Plan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2020

Dossier PC n° 0382151910028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382151910028, délivré le 11 mars 2020 à Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 214 Route Du Plan.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 213 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B550. Ce dossier s'inscrit parmi les 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Luzinay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface existante avant

122 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

213 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
13/05/2020
Autorisation
11/03/2020
3
Chantier (DOC)
13/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B550

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 122 m² 91 m² 122 m² 0 m² 122 m² 91 m² 213 m²
Total 122 m² 91 m² 122 m² 0 m² 122 m² 91 m² 213 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - 1 - - 2
50,0 % - - 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAPONNAY (69970)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382151910028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 mars 2020
Date de dépôt 13/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 213 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 214 Route Du Plan, à Luzinay (38200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 mars 2020, ouverture de chantier le 13 mai 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382151910028, déposé en mairie de Luzinay.

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