Permis de construire Mixte N° 0382151910026

Permis de construire n° 0382151910026 à Luzinay pour 527 m² de logement et locaux, 588 Route De Chaponnay Lieu-Dit Briches Et Bois Palme

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2020

Dossier PC n° 0382151910026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382151910026, délivré le 27 janvier 2020 à Luzinay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 588 Route De Chaponnay Lieu-Dit Briches Et Bois Palme.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 527 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 088 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. La surface se répartit entre 119 m² d'habitation et 408 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1807, 0B1806, 0B1805. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Luzinay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 088 m²

Surface existante avant

158 m²

Surface créée

527 m²

Variation nette

+369 m²

Surface totale après

527 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2021

Achèvement (DAACT)

31/12/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
31/12/2022
Autorisation
27/01/2020
Chantier (DOC)
20/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2022

Localisation du projet à Luzinay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B1807 0B1806 0B1805

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Briches Et Bois Palme

Territoires administratifs

Commune
Luzinay Code postal 38200 Identifiant INSEE 38215
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Locaux 158 m² 408 m² 0 m² 158 m² 0 m² 250 m² 408 m²
Total 158 m² 527 m² 0 m² 158 m² 0 m² 369 m² 527 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 158 m² 408 m² 0 m² 158 m² 0 m² 250 m² 408 m²
dont Bureaux 27 m² 161 m² 0 m² 27 m² 0 m² 134 m² 161 m²
dont Entrepôt 131 m² 247 m² 0 m² 131 m² 0 m² 116 m² 247 m²
Total locaux 158 m² 408 m² 0 m² 158 m² 0 m² 250 m² 408 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLETTE DE VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382151910026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 janvier 2020
Date de dépôt 31/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 527 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 088 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 588 Route De Chaponnay Lieu-Dit Briches Et Bois Palme, à Luzinay (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 janvier 2020, ouverture de chantier le 20 mars 2021, achèvement déclaré le 31 décembre 2022).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 119 m² d'habitation et 408 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382151910026, déposé en mairie de Luzinay.

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