Permis de construire à Izeaux pour 168 m² de locaux - Les Tronches
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2014
Dossier PC n° 0381941420004
Demandeur
GAEC DU SOLEIL LEVANT
Cette page présente le permis de construire n° 0381941420004, délivré le 2 octobre 2014 à Izeaux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Tronches, Izeaux (38140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DU SOLEIL LEVANT. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 800 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 168 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AE12, AE13.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
9 mois 1 jour
Localisation du projet à Izeaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Tronches
Territoire administratif
- Commune
- Izeaux Code postal 38140 Identifiant INSEE 38194
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 5 585 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 5 753 m² |
| Total | 5 585 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 5 753 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 5 585 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 5 753 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU SOLEIL LEVANT
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 381535558
- SIRET
- 38153555800013
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- IZEAUX (38140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381941420004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 03/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |