Permis de construire Locaux N° 0381912020031

Permis de construire n° 0381912020031 à Huez pour 325 m² de locaux, 290 Rue De L'eclose

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2021

Dossier PC n° 0381912020031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 juin 2021 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381912020031 porte sur un projet situé 290 Rue De L'eclose.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 750 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 7 m² en commerce et activités de service.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC540. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 750 m²

Surface existante avant

318 m²

Surface créée

325 m²

Variation nette

+7 m²

Surface totale après

325 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
02/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC540

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Entrepôt
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 318 m² 7 m² 318 m² 0 m² 318 m² 7 m² 325 m²
Total 318 m² 7 m² 318 m² 0 m² 318 m² 7 m² 325 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 7 m² 318 m² 0 m² 0 m² 325 m² 325 m²
Autres activités 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 318 m² -318 m² 0 m²
dont Entrepôt 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 318 m² -318 m² 0 m²
Total locaux 318 m² 7 m² 318 m² 0 m² 318 m² 7 m² 325 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG D'OISANS (38520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381912020031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 750 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 290 Rue De L'eclose, à Huez (38750).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381912020031, déposé en mairie d'Huez.

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