Permis de construire Logement N° 0381911820016

Permis de construire n° 0381911820016 à Huez pour 795 m² de logement, avenue des Jeux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2018

Dossier PC n° 0381911820016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381911820016 a été délivré le 10 décembre 2018 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé avenue des Jeux.

Ce permis de construire prévoit la création de 8 logements collectifs. Les travaux comprennent une extension sans transformation. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 795 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 569 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 58, AC 56. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/12/2018

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

4 569 m²

Surface existante avant

2 328 m²

Surface créée

795 m²

Variation nette

+795 m²

Surface totale après

3 123 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 décembre 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/10/2019
2
Autorisation
10/12/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 58 AC 56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 4 569 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 8 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 795 m² à construire.

La surface de plancher passe de 2 328 m² à 3 123 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 1 626 m² 795 m² 0 m² 0 m² 0 m² 795 m² 2 421 m²
Locaux 702 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 702 m²
Total 2 328 m² 795 m² 0 m² 0 m² 0 m² 795 m² 3 123 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 8 logements collectifs. Les logements de quatre pièces et plus sont majoritaires : 6 sur 8.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements collectifs 8
Collectifs hors résidence 8

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 1 3 3 - 8
- 12,5 % 12,5 % 37,5 % 37,5 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (38330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911820016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 décembre 2018
Date de dépôt 07/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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Permis de construire sur les parcelles AC 58, AC 56 à Huez (38750)

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