Permis de construire Logement N° 0381751220021

Permis de construire n° 0381751220021 à Froges pour 1 703 m² de logement, Rue Joliot Curie En Gorde

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mars 2013

Dossier PC n° 0381751220021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Froges (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381751220021 a été délivré le 27 mars 2013, pour un projet situé Rue Joliot Curie En Gorde.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 703 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 881 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 26 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 12 T2 et 14 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB619, AB620, AB160. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Froges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 881 m²

Surface créée

1 703 m²

Variation nette

+1 703 m²

Surface totale après

1 703 m²

Logements créés

26

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
27/03/2013
3
Chantier (DOC)
10/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Froges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB619 AB620 AB160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : En Gorde

Territoires administratifs

Commune
Froges Code postal 38190 Identifiant INSEE 38175
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 26 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 703 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 703 m² 1 703 m²
Total 0 m² 1 703 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 703 m² 1 703 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 26
Logements individuels 26
Individuels groupés 26

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 12 14 - - - 26
- 46,2 % 53,8 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYLAN (38240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381751220021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 27 mars 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 26 logements en individuel, pour 1 703 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 881 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Joliot Curie En Gorde, à Froges (38190).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 mars 2013, ouverture de chantier le 10 avril 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 12 T2 et 14 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381751220021, déposé en mairie de Froges.

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