Permis de construire Locaux N° 0381312210025

Permis de construire n° 0381312210025 aux Côtes-d'Arey pour 746 m² de locaux, La Rive

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 février 2023

Dossier PC n° 0381312210025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381312210025 a été délivré le 27 février 2023 aux Côtes-d'Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Rive.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le dossier déclare 746 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sur un terrain de 12 530 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/09/2024, soit 1 an 6 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Isère pour les dossiers déposés en 2022.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 73, AP 79, AP 113. Le catalogue recense 130 permis de construire et déclarations préalables aux Côtes-d'Arey, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 530 m²

Surface existante avant

220 m²

Surface créée

746 m²

Variation nette

+746 m²

Surface totale après

966 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/09/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
27/02/2023
3
Chantier (DOC)
20/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Côtes-d'Arey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP 73 AP 79 AP 113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rive

Territoires administratifs

Commune
Les Côtes-d'Arey Code postal 38138 Identifiant INSEE 38131
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 12 530 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 746 m² à construire.

La surface de plancher passe de 220 m² à 966 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m²
Locaux 100 m² 746 m² 0 m² 0 m² 0 m² 746 m² 846 m²
Total 220 m² 746 m² 0 m² 0 m² 0 m² 746 m² 966 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 100 m² 746 m² 0 m² 0 m² 0 m² 746 m² 846 m²
Total locaux 100 m² 746 m² 0 m² 0 m² 0 m² 746 m² 846 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES CÔTES-D'AREY (38138)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381312210025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Côtes-d'Arey

Autres types d'autorisations aux Côtes-d'Arey