Permis de construire Logement N° 0381312210021

Permis de construire n° 0381312210021 aux Côtes-d'Arey pour 92 m² de logement, 10 Lotissement Les Jardins D'

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2022

Dossier PC n° 0381312210021

Demandeur

SLV IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381312210021, délivré le 21 novembre 2022 aux Côtes-d'Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 10 Lotissement Les Jardins D'. SLV IMMOBILIER figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 201 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY801. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Côtes-d'Arey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

201 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2023

Achèvement (DAACT)

14/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
21/11/2022
Chantier (DOC)
13/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
14/06/2024

Localisation du projet aux Côtes-d'Arey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AY801

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Côtes-d'Arey Code postal 38138 Identifiant INSEE 38131
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SLV IMMOBILIER

Voir les 14 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
817686215
SIRET
81768621500028
Code APE (NAF)
41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2016
Localisation
REVENTIN VAUGRIS (38121)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381312210021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 201 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Lotissement Les Jardins D', aux Côtes-d'Arey (38138).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SLV IMMOBILIER et accordé le 21 novembre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 novembre 2022, ouverture de chantier le 13 juin 2023, achèvement déclaré le 14 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381312210021, déposé en mairie des Côtes-d'Arey.

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