Permis de construire Logement N° 0381291910005

Permis de construire à Corrençon-en-Vercors pour 105 m² de logement - Bruyere Et Fournella

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2019

Dossier PC n° 0381291910005

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0381291910005, délivré le 24 septembre 2019 à Corrençon-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Bruyere Et Fournella, Corrençon-en-Vercors (38250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 881 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AC33.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

881 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

9 mois 26 jours

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
24/09/2019
3
Chantier (DOC)
20/07/2020
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Corrençon-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Corrençon-en-Vercors Code postal 38250 Identifiant INSEE 38129
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORRENCON-EN-VERCORS (38250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381291910005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2020-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 881 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bruyere Et Fournella, Corrençon-en-Vercors (38250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 septembre 2019, ouverture de chantier le 20 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381291910005, instruit par la commune de Corrençon-en-Vercors.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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