Permis de construire Logement N° 0381181420018

Permis de construire n° 0381181420018 à Colombe pour 134 m² de logement, Rte Du Vieux Clocher

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2015

Dossier PC n° 0381181420018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte Du Vieux Clocher, le permis de construire n° 0381181420018 a été délivré le 21 avril 2015 à Colombe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 861 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A782. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 227 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombe.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

861 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
21/04/2015
3
Chantier (DOC)
02/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombe

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A782

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombe Code postal 38690 Identifiant INSEE 38118
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BUISSE (38500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381181420018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 861 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rte Du Vieux Clocher, à Colombe (38690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 avril 2015, ouverture de chantier le 2 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381181420018, déposé en mairie de Colombe.

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