Permis d'aménager n° 0381181320001 à Colombe, route du Vieux Clocher Le Drevon
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2014
Dossier PA n° 0381181320001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381181320001 a été délivré le 2 mai 2014 à Colombe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse route du Vieux Clocher Le Drevon.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/02/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/08/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Isère pour les dossiers déposés en 2013.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré A 782. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager à Colombe référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/02/2015.
Autorisation
2 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2014
Achèvement (DAACT)
09/02/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Colombe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Drevon
Territoires administratifs
- Commune
- Colombe Code postal 38690 Identifiant INSEE 38118
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COLOMBE (38690)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381181320001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38118 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle A 782 à Colombe (38690)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.